Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES

Le site www.fmms.fr est produit par la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé.

Faculté de Médecine,Maïeutique, Sciences de la Santé – Institut Catholique de Lille,
60 boulevard Vauban – CS40109
59016 Lille Cedex – France.

Tél. : +33 (0)3 20 13 41 30

Contact : [email protected]

Association déclarée reconnue d’utilité publique et établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général. SIRET 775.624.240 000 13 – CODE APE
8542 Z

N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 66 775 624 240

ORGANISME DE FORMATION, ENREGISTRÉ SOUS LE N°31 59 00468 59, CET ENREGISTREMENT NE VAUT PAS AGRÉMENT DE L’ETAT.

Directeur de publication : Patrick HAUTECOEUR

Rédactrices en chef : Joséphine Deroch, Cindy Tanguy, Marie Antas de Oliveira et Agathe Creux

EESPIG

UN ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRIVÉ D’INTÉRÊT GÉNÉRAL

L’UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LILLE, membre des Facultés de l’Université Catholique de Lille ne cessent de contribuer à une meilleure insertion et une meilleure reconnaissance des spécificités et des contributions dans le paysage de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

Par arrêté du Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, LES FACULTÉS DE L’UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LILLE ont obtenu la qualification « d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général (EESPIG) ». Cette qualification, accordée à des établissements privés à but non lucratif, concourant aux missions de service public, donne lieu à la signature d’un contrat entre l’Etat et ces établissements, fixant des objectifs stratégiques dans le but de répondre aux priorités nationales de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

HEBERGEMENT

Infomaniak Network SA,
25 Eugène-Marziano
1227 Les Acacias SUISSE
Tél. : +41 (0) 22 820 35 44

AVERTISSEMENT CONCERNANT LES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR CE SITE

La Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, La Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, La Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé ainsi que l’agence Dlinks déclinent toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site survenance de bugues pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

 

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

DROIT DE PROPRIÉTÉ DE la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé

Le site peut contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit autre que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au site. De même, il est également interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par la Faculté de Médecine, Maïeutique, Sciences de la Santé à cet effet.

Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le service communication par mail [email protected]

CRÉDITS PHOTOS

Crédits Photos,
Vidéos : Jérôme COPPIN,Guillaume LEROY, David Pauwels, MédiaLab, Service du Patrimoine, Margaux Destombes et des Archives de l’Institut Catholique de Lille

Unsplash

Shutterstock

RÉALISATION ET MAINTENANCE TECHNIQUE DU SITE

L’agence COCOA
30 Rue Mourmant
59000 Lille
lagencecocoa.com
[email protected]